Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Victoire devant la cour d’appel du Québec

Les municipalités peuvent interdire l’implantation de nouveaux restaurants rapides près des écoles

durée 07h00
9 novembre 2021
ici

commentaires

ici

likes

imprimante
email
Par Mathieu Savard, Journaliste

Des organismes qui agissent pour la santé des citoyens et des milieux de vie sont heureux de la décision de la Cour d’appel du Québec qui confirme la validité du règlement municipal interdisant notamment l’implantation de nouveaux établissements de restauration rapide dans prés des écoles.

L’histoire a commencé en 2016 avec l’adoption d’un règlement de mettre en place des environnements favorables à la santé et à la promotion des saines habitudes de vie et qui interdisaient l’implantation de nouveaux restaurants rapides près des écoles.

« La décision rendue par la Cour d’appel confirme le grand pouvoir qu’ont les municipalités d’adopter des règlements pour bâtir des milieux de vie propices à la santé durable. Ce règlement permet à la municipalité d’appuyer les efforts des écoles pour favoriser une saine alimentation chez les jeunes. Plusieurs restaurants rapides s’installent sciemment devant des écoles secondaires pour attirer cette clientèle. Alors qu’il est démontré que leur proximité influence leurs habitudes de consommation, il s’agit d’une grande victoire ! », mentionne Corinne Voyer, directrice de la Coalition québécoise sur la problématique du poids.

Les organismes de santé espèrent que cette victoire sera source d’inspiration pour la nouvelle génération d’élus. Les municipalités ont tout à leur avantage de mettre la promotion des saines habitudes au cœur de leurs actions.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié le 26 février 2026

Ottawa investit plus de 41 millions $ dans la recherche sur le cancer

Le gouvernement fédéral annonce un investissement de plus de 41 millions $ dans la recherche sur la prévention du cancer Selon un communiqué, six organismes de financement de la recherche ont contribué à ce financement, dont les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), l’Institut de recherche Terry Fox et la Société canadienne du ...

Publié le 26 février 2026

Les médecins appellent à l'action contre le cancer du col de l'utérus

Le cancer du col de l'utérus est à la fois le type de cancer qui connaît la croissance la plus rapide au Canada et celui qui est presque entièrement évitable. Des militants se sont réunis mercredi à Ottawa pour demander au gouvernement fédéral de renforcer le dépistage, la prévention et la vaccination. La Société d'oncologie gynécologique du ...

Publié le 26 février 2026

La pauvreté infantile a augmenté pour la troisième année consécutive au Canada

Une organisation qui milite pour mettre fin à la pauvreté infantile affirme que le nombre d'enfants vivant dans des foyers qui ont du mal à payer leurs factures et à acheter de la nourriture continue d'augmenter. Le rapport 2025 de Campagne 2000 indique que 30 000 enfants supplémentaires sont tombés dans la pauvreté en 2023, selon les dernières ...